ÉDITEUR DU SITE
Désignation
BUS STOP DINER
https://www.bus-stop-diner.com/
Propriétaire du site
SAS BAR BRASSERIE BOITHEAUVILLE
IMMATRICULATION
SAS BAR BRASSERIE BOITHEAUVILLE
8 PLACE DE PARIS – 27200 VERNON – France
Code APE : 56.10A
N° de siret : 81170043400012
RCS : Evreux B 811 700 434
FR25811700434
Capital de la société : 1000€
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Karine Boitheauville
0671179391
bus-stop-diner@orange.fr
CONCEPTION ET RÉALISATION
Nathan Rousseau
nr@nathan-rousseau.fr
Site web : https://nathan-rousseau.fr
HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Siret de l’hébergeur : 42476141900045
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
INFORMATIONS
Les informations et documents contenues dans ce site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
REPRODUCTION
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site, constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. Article 41 de la loi du 11 mars 1957Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
LIENS
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes°, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
